BROISIN Chauffage
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Principales aides régionales


Les informations ci-dessous sont extraites du site officiel de Région Rhône Alpes : www.cr-rhone-alpes.fr/
Région Rhône Alpes

ENERGIES RENOUVELABLES ET PARTICULIERS

La Région soutient tout particulier qui souhaite installer un chauffe eau solaire, un chauffage solaire, une chaudière automatique au bois ou une installation photovoltaïque. Une attention particulière sera portée sur l’ « intégration » des projets, à la fois en terme d’environnement, d’architecture et d’urbanisme, et en rapport avec des besoins énergétiques maîtrisés. Pour ces installations qui peuvent bénéficier d’un crédit d’impôt de l’Etat, les subventions forfaitaires régionales seront appliquées en priorité sur la pose des équipements, sauf pour les installations photovoltaïques individuelles raccordées au réseau, pour lesquelles il est proposé une bonification à la production d’électricité 1.

TYPE
D’INSTALLATION
MONTANT DES AIDES
CONDITION
NECESSAIRE
Chauffe Eau Solaire
Individuel (CESI)
Forfait de 300 €
Installateur Qualisol et
Matériel référencé sur les
listes ADEME
Système Solaire
Combiné
Individuel (SSCI)
Forfait de 1 200 €
Installateur Qualisol et
Matériel référencé sur les
listes ADEME
Chaudière individuelle
automatique au bois *
Forfait de 2 000 €
Normes NF EN 303.5 ou
EN 12809 *
Photovoltaïque raccordé
au réseau (PV)
Bonification à la production de 0.4 €/KWh pour
1 000 kWh/kWc produit, calculée sur 6 ans et
plafonnée à 4 800 €
Ce montant exclut toute participation de l’ADEME
Sur justification du
contrat d’accès au réseau
dans un délai de 3 ans.
Normes EN 61215/
EN 61646
* Les inserts (cheminée), les chaudières à bûches, les poêles y compris à granulés, les pompes à chaleur
(encore appelées aérothermie, géothermie…), ne sont pas éligibles aux aides régionales.
1. La bonification à la production, qui sera délivrée en une seule fois, ne constitue en aucun cas un
remboursement partiel ou total des dépenses d’équipement qui ouvrent droit au crédit d’impôt. Par
conséquent, le crédit d’impôt portera sur la totalité des frais d’équipement, dans la limite stipulée par
le code général des impôts.

 

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